NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3933212 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3933212
- Numéro de demande
- EP20763401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/04 (2006.01)B66C 13/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019035018 27.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/007194 21.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/175399 03.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
NOGUCHI, Shinji
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
SANADA, Kazushi
Yokohama-shi, Kanagawa 240-8501, JP
KAWABUCHI, Naoto
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
TANIZUMI, Kazuya
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.