VORRICHTUNG ZUR BEHANDLUNG VON GEWEBE
Brevet européen · EP3934549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934549
- Numéro de demande
- EP20710141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- CH 2822019 08.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056276 09.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/182775 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.08.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.