VORFORMDESIGN FÜR LEICHTEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP3934883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934883
- Numéro de demande
- EP20766040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29B 11/14 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)B29C 49/78 (2006.01)
- Priorité
- US 201962813434 P 04.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/020277 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/180642 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
KUMAR, Pankaj
Dexter, Michigan 48130, US
WOLOSZYK, Mark
Chelsea, Michigan 48118, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.