VERFAHREN ZUR DIAGNOSE EINER CMMRD

Brevet européen · EP3935193 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3935193
Numéro de demande
EP20707151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12Q 1/6886 (2018.01)
Priorité
EP 19305261 06.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/055915 05.03.2020
Publication PCT
WO2020/178400 10.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale)

101 rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (APHP)

3, avenue Victoria, 75004 Paris, FR

SORBONNE UNIVERSITE

Sorbonne Université

21 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, FR

Inventeur

DUVAL, Alex

75012 Paris, FR

COULET, Florence

75013 Paris, FR

GUILLERM, Erell

75013 Paris, FR

BUHARD, Olivier

75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.