KRAFTFAHRZEUG-SCHLOSS
Brevet européen · EP3935245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935245
- Numéro de demande
- EP20709470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 85/26 (2014.01)
- Priorité
- DE 102019105631 06.03.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100044 24.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/177801 10.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
WAHMANN, Hendrik
40625 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.