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Brevet européen · EP3936115 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936115
Numéro de demande
EP21179540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2015
Publié
12 janv. 2022
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
A61K 31/00 (2006.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 47/14 (2017.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 31/167 (2006.01)
A61K 31/196 (2006.01)
A61K 31/245 (2006.01)
A61K 31/445 (2006.01)
A61K 31/5415 (2006.01)
A61P 1/08 (2006.01)
A61P 17/02 (2006.01)
A61P 23/00 (2006.01)
A61P 23/02 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
A61P 25/02 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
Priorité
US 201461982314 P 21.04.2014
US 201461996788 P 14.05.2014
US 201562131797 P 11.03.2015
Divisionnaire de
EP15718423
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

OTTOBONI, Thomas B.

Belmont, CA 94002, US

GIROTTI, Lee Ann Lynn

San Bruno, CA 94066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.