LIT DE PLAFOND MODULABLE POUR FOURGON AMENAGE
Brevet européen · EP3936383 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936383
- Numéro de demande
- EP21183835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2021
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60P 3/39 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007153 06.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 29 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
ROUSSEAU, Pierre
53940 Saint-Berthevin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.