COMPOSITION BIOSTIMULANTE POUR VÉGÉTAUX
Brevet européen · EP3936494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936494
- Numéro de demande
- EP21183795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2021
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C05D 3/02 (2006.01)C05D 9/00 (2006.01)C05D 9/02 (2006.01)C05G 5/10 (2020.01)C05G 5/12 (2020.01)C05G 5/27 (2020.01)
- Priorité
- EP 20184531 07.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
NIESNER, Pierre
5627 Mondorf-les-Bains, LU
NIESNER, Jean-Martin
57150 Creutzwald, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.