VERBRENNUNGSSYSTEM MIT EINEM VANADIUMOXID-DENITRIERUNGSKATALYSATOR

Brevet européen · EP3936766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936766
Numéro de demande
EP19918422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2019
Publié
12 janv. 2022
Délivré
17 janv. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/86 (2006.01)
F01N 3/08 (2006.01)
F23J 15/02 (2006.01)
B01J 37/08 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
B01J 35/10 (2006.01)
B01J 35/00 (2006.01)
B01J 23/22 (2006.01)
F23J 15/06 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
F23J 15/00 (2006.01)
F01N 3/021 (2006.01)
F01N 5/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/009200 07.03.2019
Publication PCT
WO2020/179075 10.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Inventeur

HATA, Shinichi

Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP

YOSHIDA, Kazuhiro

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP

HARUTA, Masatake

Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP

INOMATA, Yusuke

Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP

KIYONAGA, Eiji

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP

MORITA, Keiichiro

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP

MURAYAMA, Toru

Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.