VERBRENNUNGSSYSTEM MIT EINEM VANADIUMOXID-DENITRIERUNGSKATALYSATOR
Brevet européen · EP3936766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936766
- Numéro de demande
- EP19918422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/86 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F23J 15/02 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 35/10 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)B01J 23/22 (2006.01)F23J 15/06 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)F23J 15/00 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009200 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/179075 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.