GEBERSYSTEM FÜR EINEN ANTRIEB

Brevet européen · EP3936828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936828
Numéro de demande
EP21183707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2021
Publié
12 janv. 2022
Délivré
23 août 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 5/245 (2006.01)
Priorité
DE 102020118174 09.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

Gromes, Tobias

97990 Laudenbach, DE

Gröning, Ingolf

97980 Bad Mergentheim, DE

Kruse, Ralf

97072 Würzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.