BATTERIE
Brevet européen · EP3937278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937278
- Numéro de demande
- EP20770518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0567 (2010.01)H01M 50/431 (2021.01)H01M 50/443 (2021.01)H01M 50/451 (2021.01)H01M 50/457 (2021.01)H01M 4/131 (2010.01)H01M 50/417 (2021.01)H01M 50/423 (2021.01)H01M 50/489 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019042200 08.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009335 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/184360 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
YANAGISAWA, Ryota
Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP
YAMAMOTO, Yoshimasa
Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.