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Brevet européen · EP3938557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938557
- Numéro de demande
- EP20714894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/20 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 19163312 15.03.2019GB 201907666 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056860 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/187743 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
TAN, Kok How
Singapore 139959, SG
SHI, Xu
Singapore 139959, SG
YANG, Ming Chu
Singapore 139959, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.