KOLBENANORDNUNG

Brevet européen · EP3938624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3938624
Numéro de demande
EP20713072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F01B 9/06 (2006.01)
F02B 75/32 (2006.01)
Priorité
GB 201903300 11.03.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/050433 24.02.2020
Publication PCT
WO2020/183126 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Newlenoir Limited

Clive House 2 Old Brewery Mews, Hampstead, London NW3 1PZ, GB

Inventeur

BOWEN, Ryan

London Middlesex NW3 1PZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.