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Brevet européen · EP3939534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939534
Numéro de demande
EP20769716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
13 sept. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/35 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
B25J 15/08 (2006.01)
A61B 34/00 (2016.01)
Priorité
JP 2019045601 13.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/010395 10.03.2020
Publication PCT
WO2020/184589 17.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

RIVERFIELD Inc.

8-1-22 Akasaka Minato-ku, 1070052 Tokyo, JP

Inventeur

SHINDO, Koki

Tokyo 160-0017, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.