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Brevet européen · EP3939636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939636
Numéro de demande
EP20772978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
JP 2019048906 15.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/011221 13.03.2020
Publication PCT
WO2020/189573 24.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Taisei Kako Co., Ltd

Taisei Kako Co., Ltd.

8-1 Toyosaki 6.chome, Kita-ku Osaka-shi Osaka 531-0072, JP

Inventeur

SOMEKAWA, Tsuyoshi

Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.