MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3939742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939742
Numéro de demande
EP19923327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2019
Publié
19 janv. 2022
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
B23P 19/00 (2006.01)
G01M 13/00 (2019.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/014288 29.03.2019
Publication PCT
WO2020/202364 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Hirata Corporation

111 Hitotsugi Ueki-machi Kita-ku, Kumamoto-shi, Kumamoto 861-0198, JP

Inventeur

TERAMOTO, Keisuke

Kumamoto-shi, Kumamoto 861-0198, JP

KOZAKI, Masaru

Kumamoto-shi, Kumamoto 861-0198, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.