EXPANSIONSVORRICHTUNG UND KRAN
Brevet européen · EP3939929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939929
- Numéro de demande
- EP19918549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B66C 23/693 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010473 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/183686 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
KAWABUCHI, Naoto
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
KITAYAMA, Hiroshi
91207 Lauf a.d. Pegnitz, DE
MASUDA, Naotaka
91207 Lauf a.d. Pegnitz, DE
WADA, Hisanori
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
KAWANO, Takashi
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.