SCHAUFELBAGGER

Brevet européen · EP3940151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940151
Numéro de demande
EP20768921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
24 avr. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
F15B 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019043686 11.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/010466 11.03.2020
Publication PCT
WO2020/184606 17.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Sumitomo Construction Machinery Co., Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

SANO, Kiminori

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

SHIRATANI, Ryuji

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.