STROMÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3940264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940264
- Numéro de demande
- EP19918518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 63/30 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)F16H 3/54 (2006.01)F16H 3/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019043243 10.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/044223 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/183787 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
UEHARA, Hiroki
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
OSHIDARI, Toshikazu
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
FUJIKAWA, Masumi
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.