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Brevet européen · EP3940497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940497
- Numéro de demande
- EP20216714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)G01F 1/00 (2022.01)
- Priorité
- EP 20185888 15.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 5 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.