UMWANDLUNGSSYSTEM, VERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP3940567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940567
- Numéro de demande
- EP20774533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 21/60 (2013.01)G06N 3/02 (2006.01)G06N 20/00 (2019.01)
- Priorité
- JP 2019049137 15.03.2019JP 2019049138 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/010806 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/189496 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
BITO Miki
Kyoto-shi, Kyoto 615-8245, JP
HANAMURA, Shinsuke
Kyoto-shi, Kyoto 615-8245, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.