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Brevet européen · EP3941088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3941088
Numéro de demande
EP21184991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2021
Publié
19 janv. 2022
Délivré
29 nov. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/08 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
H04R 7/04 (2006.01)
H04R 1/22 (2006.01)
Priorité
JP 2020122086 16.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Hosiden Corporation

HOSIDEN CORPORATION

4-33, Kitakyuhoji 1-chome,, Yao-shi, Osaka 581-0071, JP

Inventeur

HARANO, Hiroyuki

Fukuoka, 807-1312, JP

NAKANISHI, Kensuke

Fukuoka, 807-1312, JP

AWAMURA, Ryuji

Fukuoka, 807-1312, JP

MATSUSHITA, Tsutomu

Fukuoka, 807-1312, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.