FERMOIR POUR BRACELET

Brevet européen · EP3941300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3941300
Numéro de demande
EP20712316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
CH 3722019 21.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/057283 17.03.2020
Publication PCT
WO2020/187907 24.09.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  5. 27 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

Bulgari Horlogerie SA

Bulgari Horlogerie S.A.

Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

CAMILLI, Alessandro

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.