PROCÉDÉ D'IMPRESSION ADDITIVE TRIDIMENSIONNELLE
Brevet européen · EP3941712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941712
- Numéro de demande
- EP20731168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/112 (2017.01)B29C 64/205 (2017.01)B29C 64/268 (2017.01)B41J 2/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1902998 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050616 20.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193927 01.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
CLAPIES, Aude
33600 PESSAC, FR
VIELLEROBE, Bertrand
33700 MERIGNAC, FR
GUILLEMOT, Fabien
33210 PREIGNAC, FR
SOTO, Dan
33700 MERIGNAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.