3D DRUCKSYSTEM UND STEUERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3941719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941719
- Numéro de demande
- EP19947351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/20 (2017.01)B29C 64/165 (2017.01)B29C 64/295 (2017.01)B29C 64/393 (2017.01)B29C 64/255 (2017.01)B29C 64/364 (2017.01)B22F 12/17 (2021.01)B22F 10/85 (2021.01)B22F 10/14 (2021.01)B22F 10/37 (2021.01)B22F 10/50 (2021.01)B33Y 50/02 (2015.01)B33Y 40/00 (2020.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/053098 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2021/061125 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
CULUBRET CORTADA, Sergi
08174 Sant Cugat del Valles, ES
PUIGARDEU ARAMENDIA, Sergio
08174 Sant Cugat del Valles, ES
HOWER, Jason C.
Corvallis, OR 97330, US
VICTORIO FERRER, Juan Antonio
08174 Sant Cugat del Valles, ES
SOLE PONS, Macia
Corvallis, OR 97330-4241, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.