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Brevet européen · EP3942135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3942135
- Numéro de demande
- EP20706934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 5/06 (2006.01)E05D 7/04 (2006.01)E05D 5/12 (2006.01)E05D 7/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900004183 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/052024 09.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/194093 01.10.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
SANTO, Peter Reginald
Highlane Stockport 56 8AE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.