LICHTQUELLENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3942994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3942994
Numéro de demande
EP20904264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
8 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/04 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/07 (2006.01)
G02B 3/08 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
H04N 23/56 (2023.01)
H04N 23/60 (2023.01)
A61B 90/30 (2016.01)
Priorité
JP 2020088504 20.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/033528 04.09.2020
Publication PCT
WO2021/145019 22.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  3. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

ARS Co., Ltd.

3201-1, Ubaguchi-cho, Kofu-shi, Yamanashi 400-1504, JP

SBI Pharmaceuticals Co., Ltd.

1-6-1, Roppongi Minato-ku, Tokyo 106-6020, JP

Inventeur

TANAKA Yoshihito

Kofu-shi, Yamanashi 400-1504, JP

MURAKAMI Kiyotaka

Tokyo 106-6020, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.