GLEITELEMENTANORDNUNG

Brevet européen · EP3943769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943769
Numéro de demande
EP21183166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2021
Publié
26 janv. 2022
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 41/00 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
Priorité
JP 2020123838 20.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

Kyodo Yushi Co., Ltd.

2-30, Tsujido Kandai 2-chome,, Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP

Inventeur

SAKURAI, Kenichiro

Aichi-ken, 471-8571, JP

TANIMURA, Ko

Kanagawa, 251-8588, JP

KOMORIYA, Tomonobu

Kanagawa, 251-8588, JP

KANEHARA, Youji

Aichi-ken, 471-8571, JP

YAMADA, Koushi

Aichi-ken, 471-8571, JP

SUDO, Junichi

Aichi-ken, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.