DRUCKSENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3943904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943904
Numéro de demande
EP21203632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2021
Publié
26 janv. 2022
Délivré
29 janv. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Melexis Technologies NV

Transportstraat 1 Poort West-Limburg 1371-1372, 3980 Tessenderlo, BE

Inventeur

CLAESEN, Karel

3980 Tessenderlo, BE

OTTE, Laurent

3980 Tessenderlo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.