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Brevet européen · EP3944359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3944359
Numéro de demande
EP19921804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2019
Publié
26 janv. 2022
Délivré
26 févr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/209 (2021.01)
H01M 50/358 (2021.01)
H01M 50/342 (2021.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/6554 (2014.01)
H01M 50/249 (2021.01)
H01M 50/271 (2021.01)
H01M 50/224 (2021.01)
H01M 50/367 (2021.01)
Priorité
JP 2019054578 22.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/051124 26.12.2019
Publication PCT
WO2020/194966 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Sanyo Electric Co., Ltd.

SANYO Electric Co., Ltd.

1-1, Sanyo-cho, Daito-shi Osaka 574-8534, JP

Inventeur

EGASHIRA, Takuya

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

FUJII, Yusuke

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

TAKEDA, Nao

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.