TABLE DÉMONTABLE COMPRENANT DES FIXATIONS RAPIDES DU PLATEAU SUR UNE STRUCTURE
Brevet européen · EP3945935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945935
- Numéro de demande
- EP20713923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47B 13/00 (2006.01)F16B 12/20 (2006.01)A47B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903439 01.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059204 01.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/201324 08.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 7 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
NELTNER, Jean-Baptiste
69230 Saint Genis Laval, FR
ROANI, Corrado
26210 Manthes, FR
PERNET, Jean-Noël
01430 Condamine la Doye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.