SYSTEM FÜR EINEN PRÄSENTATIONS-, VERKAUFS- ODER MESSESTAND UND/ODER FÜR DEN LADENBAU SOWIE STROMLEITENDES WANDELEMENT IN EINEM SOLCHEN SYSTEM
Brevet européen · EP3945938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945938
- Numéro de demande
- EP20717808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47B 96/20 (2006.01)A47F 11/00 (2006.01)E04H 1/12 (2006.01)G09F 13/00 (2006.01)H02G 3/38 (2006.01)F21V 21/096 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019108726 03.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059330 02.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/201395 08.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
FELD, Klaus-Dieter
71384 Weinstadt, DE
STAKHIVSKYI, Roman
70190 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.