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Brevet européen · EP3947685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947685
- Numéro de demande
- EP20760858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/117 (2010.01)A61K 31/7125 (2006.01)A61P 37/04 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201912191 24.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073566 21.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/037764 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 13 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
ZERHOUNI, Peter
171 65 Solna, SE
KNITTEL, Thomas
171 65 Solna, SE
SANDWALL, Pernilla
171 65 Solna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.