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Brevet européen · EP3948162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3948162
Numéro de demande
EP20778721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
27 mars 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/12 (2006.01)
G01C 21/34 (2006.01)
G08G 5/04 (2006.01)
G08G 5/00 (2006.01)
G05D 1/10 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
G01C 21/20 (2006.01)
G08G 9/02 (2006.01)
F41G 7/22 (2006.01)
F41G 3/04 (2006.01)
Priorité
IL 26571319 28.03.2019
Demande PCT
PCT/IL2020/050372 27.03.2020
Publication PCT
WO2020/194314 01.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Ariel Scientific Innovations Ltd.

Kiryat Hamada PO Box 3, 4070000 Ariel, IL

Inventeur

SHVALB, Nir

3882700 Kibutz Bahan, IL

HACOHEN, Shlomi

9062400 Migron Psagot, IL

SHOVAL, Shraga

3791000 Moshav Ein Eron, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.