CAVITE ELECTROMAGNETIQUE A MODES DE TAMM

Brevet européen · EP3948407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3948407
Numéro de demande
EP20714657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02F 1/01 (2006.01)
G02B 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 1903673 05.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059572 03.04.2020
Publication PCT
WO2020/201513 08.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 27 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 10 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  4. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 boulevard du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

SORBONNE UNIVERSITE

21, rue de l'École de Médecine, 75006 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure de Paris

45 rue d'Ulm, 75320 Paris Cedex 05, FR

Université Paris Cité

85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MANGENEY, Juliette

94230 CACHAN, FR

DHILLON, Sukhdeep

92340 BOURG-LA-REINE, FR

SYMONDS, Clémentine

69001 LYON, FR

BELLESSA, Joël

69006 LYON, FR

MESSELOT, Simon

94110 Arcueil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.