DISPOSITIF DE COMMUNICATION TACTILE, SYSTEME ET PROCEDE DE COMMUNICATION TACTILE INTEGRANT CE DISPOSITIF
Brevet européen · EP3948496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3948496
- Numéro de demande
- EP20711996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G04G 9/00 (2006.01)G09B 21/00 (2006.01)G04G 21/08 (2010.01)
- Priorité
- FR 1903272 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058237 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193587 01.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 3 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
91140 VILLEBON-SUR-YVETTE, FR
91140 VILLEBON-SUR-YVETTE, FR
91140 VILLEBON-SUR-YVETTE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.