ARBEITSKARTENBEREITSTELLUNGSSERVER
Brevet européen · EP3949711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3949711
- Numéro de demande
- EP20776508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01C 21/00 (2006.01)G06Q 50/02 (2024.01)A01B 69/00 (2006.01)G01C 21/00 (2006.01)G06Q 10/06 (2023.01)
- Priorité
- JP 2019064280 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/000606 10.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/195008 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
MURATA, Sosuke
Osaka-shi, Osaka 530-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.