DEKONTAMINATIONSVORRICHTUNGEN UND SYSTEM
Brevet européen · EP3950020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950020
- Numéro de demande
- EP20783958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61L 101/36 (2006.01)B01D 46/42 (2006.01)A61L 2/20 (2026.01)A61L 2/18 (2026.01)A61L 9/015 (2006.01)A61L 9/12 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019071711 04.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/007742 26.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/202920 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Nitta Corporation, 4-4-26 Sakuragawa, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, Japon → Nitta Corporation, 4-26, Sakuragawa 4-chome, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, Japon
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
IKEDA, Takuji
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1085, JP
SHIGETA, Makoto
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1085, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.