POLIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3950227 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3950227
Numéro de demande
EP21197747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
9 févr. 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B24B 37/32 (2012.01)
Priorité
JP 2012124663 31.05.2012
JP 2012279751 21.12.2012
Divisionnaire de
EP13020025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

EBARA CORPORATION

11-1, Haneda Asahi-cho, Ota-ku, Tokyo 144-8510, JP

Inventeur

FUKUSHIMA, Makoto

Tokyo 144-8510, JP

YASUDA, Hozumi

Tokyo 144-8510, JP

NAMIKI, Keisuke

Tokyo 144-8510, JP

NABEYA, Osamu

Tokyo 144-8510, JP

TOGASHI, Shingo

Tokyo 144-8510, JP

YAMAKI, Satoru

Tokyo 144-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.