DISPOSITIF DE PROPULSION D'UN PASSAGER

Brevet européen · EP3950501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3950501
Numéro de demande
EP21198135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2017
Publié
9 févr. 2022
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B64C 39/02 (2023.01)
B64D 27/24 (2024.01)
B64D 27/02 (2006.01)
Priorité
FR 1653136 08.04.2016
FR 1654171 10.05.2016
Divisionnaire de
EP17719865
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 3 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.02.2026

  4. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Zipair

Quartier de la Glacière 873, route du Jai, 13220 Chateauneuf-les-Martigues, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ZAPATA, Frankie

13740 Le Rove, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.