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Brevet européen · EP3950564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950564
- Numéro de demande
- EP20782466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/693 (2006.01)B66C 23/70 (2006.01)E02F 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019072147 04.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/015275 03.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/204157 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
ZUSHI, Masahide
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
NAGAHAMA, Kazu
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
FUKUOKA, Toshihiko
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
SHIRAI, Manato
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.