DENTALZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3950615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950615
- Numéro de demande
- EP21189209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2021
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C03C 3/062 (2006.01)C03C 3/093 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)C03C 3/095 (2006.01)C03C 3/097 (2006.01)C03C 4/00 (2006.01)C03C 8/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020132351 04.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 2 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
Tokyo, 174-8585, JP
Tokyo, 174-8585, JP
Tokyo, 174-8585, JP
Tokyo, 174-8585, JP
Tokyo, 174-8585, JP
Tokyo, 174-8585, JP
Tokyo, 174-8585, JP
Tokyo, 174-8585, JP
Tokyo, 174-8585, JP
Tokyo, 174-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.