SCHLAUCHBAUGRUPPE
Brevet européen · EP3951228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951228
- Numéro de demande
- EP21189135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2021
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16L 11/20 (2006.01)F16L 13/02 (2006.01)F16L 11/15 (2006.01)F16L 33/01 (2006.01)F16L 33/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020104470 U 03.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 8 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
75334 Straubenhardt, DE
75173 Pforzheim, DE
71735 Eberdingen-Nussdorf, DE
76307 Karlsbad, DE
75334 Straubenhardt, DE
75172 Pforzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.