ABNEHMBARES LED-MODUL

Brevet européen · EP3951247 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951247
Numéro de demande
EP21197041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F21K 9/20 (2016.01)
F21V 19/04 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21W 131/406 (2006.01)
F21Y 105/12 (2016.01)
F21Y 105/18 (2016.01)
Priorité
US 201962896739 P 06.09.2019
US 202016839707 03.04.2020
Divisionnaire de
EP20192235
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

ROBE lighting s.r.o.

Házovice 2090, 75661 Roznov pod Radhostem, CZ

Inventeur

VILEM, Jan

755 01 Vsetin, CZ

Jurik, Pavel

75656 Prostredni Becva, CZ

DAVID, Tomas

756 44 Podoli, CZ

VAVRIK, Jindrick

756 54 Zubri, CZ

VALCHAR, Josef

756 56 Prostredni Becva, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.