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Brevet européen · EP3951259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951259
Numéro de demande
EP20810451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
3 avr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 113/20 (2016.01)
F21W 121/00 (2006.01)
Priorité
CN 201920751476 U 23.05.2019
CN 201910436591 23.05.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/091157 20.05.2020
Publication PCT
WO2020/233578 26.11.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

ZHAO, Yuxin

Suzhou City, Jiangsu 215211, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.