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Brevet européen · EP3951463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951463
- Numéro de demande
- EP21178012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2009
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- US 190538 P 29.08.2008US 197068 P 23.10.2008US 323415 25.11.2008
- Divisionnaire de
- EP15184772
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 31 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
Hickory, 28216, US
Netwon, 28658, US
Hickory, 28601, US
88715 Reynosa, MX
88730 Reynosa, MX
88743 Reynosa, MX
88715 Reynosa, MX
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.