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Brevet européen · EP3951538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951538
- Numéro de demande
- EP21197848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2011
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)G08C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 85512810 12.08.2010
- Divisionnaire de
- EP11754949
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
WALLACE, Thomas, C.
Lakeville, MN, 55044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.