AUTOMATISCHES FAHRSYSTEM
Brevet européen · EP3951542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951542
- Numéro de demande
- EP20779448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- JP 2019056329 25.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/010794 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/195890 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
KINUTA, Keishi
Osaka-shi, Osaka 530-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.