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Brevet européen · EP3952003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3952003
- Numéro de demande
- EP20781294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/392 (2019.01)B60L 3/00 (2019.01)H02J 7/00 (2006.01)B60L 58/16 (2019.01)
- Priorité
- JP 2019070855 02.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/003244 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/202751 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.