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Brevet européen · EP3953015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953015
- Numéro de demande
- EP20788024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01D 29/90 (2006.01)B01D 61/08 (2006.01)C02F 1/44 (2023.01)B01D 29/88 (2006.01)B01D 35/26 (2006.01)
- Priorité
- SE 1950446 10.04.2019
- Demande PCT
- PCT/SE2020/050371 08.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/209782 15.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
HAGQVIST, Peter
114 26 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.